Nom du site web : vitrier-du-pays-nantais.fr
Propriétaire / Éditeur : Anthony Cottaz — entrepreneur individuel (micro-entreprise), SIRET 93112112300018
Responsable de la publication : Anthony Cottaz
Adresse postale :
Adresse mail de contact : [email protected]
Hébergeur : OVH Groupe SAS
Adresse : 2 rue kellermann BP 80157 59101 Roubaix Cedex France
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de son propriétaire.
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’accès au site.
Certains liens présents sur le site peuvent être des liens d’affiliation. Cela signifie que je peux percevoir une commission si vous achetez un produit via ces liens, sans aucun coût supplémentaire pour vous.
Interactivité
Les utilisateurs peuvent déposer du contenu via commentaires et formulaires.
Leur contenu reste sous leur entière responsabilité.
Le propriétaire du site se réserve le droit de supprimer à tout moment tout contenu ne respectant pas la législation ou la charte du site.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de vitrier-du-pays-nantais.fr.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou publication, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de poursuites.
Les marques et logos éventuellement présents sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens hypertextes
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité concernant les contenus tiers accessibles via des liens hypertextes.
Liens entrants
L’établissement de liens vers le site est autorisé à condition :
qu’ils ouvrent dans une nouvelle fenêtre ;
qu’ils ne créent pas de confusion ou lien de dépendance avec le site ;
qu’ils ne soient pas utilisés dans un cadre trompeur ou contraire aux lois.
Le propriétaire peut demander à tout moment la suppression d’un lien non conforme.
Protection des données personnelles
Le site met en œuvre deux traitements distincts de données personnelles, décrits ci-dessous.
Formulaire de contact — les données saisies (nom, e-mail, message) servent uniquement à répondre à votre demande et sont conservées le temps nécessaire à son traitement. Elles ne sont pas transmises à des tiers.
Formulaire de demande de devis — les coordonnées et informations que vous transmettez (nom, téléphone, e-mail, description du projet, code postal) sont communiquées à notre partenaire de mise en relation ViteUnDevis ainsi qu'aux artisans susceptibles de répondre à votre demande, dans le seul but de vous adresser des devis. La base légale de ce traitement est votre consentement, recueilli au moment de l'envoi du formulaire ; sa finalité est la mise en relation en vue de l'établissement de devis.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Vous pouvez l'exercer à l'adresse de contact indiquée en tête de page ; pour les données transmises dans le cadre d'une demande de devis, vous pouvez également vous adresser à ViteUnDevis.
